PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL MODIFICATION N°2
PREMIERE PARTIE :
Notion d'assiette foncière : l'existence des lots-volumes réfutée en fiscalité?
APPLICABLESAUXZONES URBAINESETAURBANISER
Collectivités locales et fiscalité foncière : comment exploiter efficacement ce potentiel de revenu ? Etude de cas à Harare – ICTD
Domaine public & urbanisme - JURISURBA
Définition de terrain d'assiette | Dictionnaire français
Règlement littéral type d'Allinges
De importance du lexique du règlement du PLU
Assiette (route) — Wikipédia
REGLEMENT
Emprise au sol : définition, calcul et obligation architecte ?
Qu'est-ce que l'unité foncière au sens de la législation sur les autorisations d'urbanisme - JURISURBA
Quelques explications sur l'article R.123-10-1 du code de l'urbanisme – Chroniques de droit immobilier
Urbanisme : sans vente de terrain, pas de lotissement
Zone de présomption de prescription d'archéologie préventive | TIL-CHATEL
Calcul de l'emprise au sol et coefficient d'emprise au sol
PA 2 - Notice
REGLEMENT
FICHE PRATIQUE : Desserte & implantation
Chroniques & études - JURISURBA
Définition de terrain d'assiette | Dictionnaire français
LIVRE V.
Coefficient d'Emprise au Sol ou C.E.S | Architecte PACA
Une déclaration préalable en vue d'une division foncière est-elle, par principe, soumise à étude d'impact ?
